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Marques déposées par monsieur Patrick D'AUBREBY
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DOMINICAINS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

DOMINICAINS
M. Patrick D'AUBREBY

Numéro de dépôt :
4335315
Date de dépôt :
06/02/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/02/2027
DOMINICAINS de Patrick D\'AUBREBY

Présentation de la marque DOMINICAINS

Déposée par voie électronique le 6 février 2017 par monsieur Patrick D'AUBREBY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DOMINICAINS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-09 du 3 mars 2017.

Le déposant est monsieur Patrick D'AUBREBY domicilié(e) 145 Rue du Faubourg de Paris - 59500 - DOUAI - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. PATRICK D'AUBREBY domicilié(e) 145 RUE DU FAUBOURG DE PARIS - 59500 - DOUAI - France.

La marque DOMINICAINS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4335315.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMINICAINS arrivera à expiration en date du 6 février 2027.

Patrick D'AUBREBY a également déposé les autres marques suivantes : TRIPEL DOMINICAINS , BAR DES DOMINICAINS , BRASSERIE DES 3 FONTAINES , DOMINICAINES


M. Patrick D'AUBREBY - 145 Rue du Faubourg de Paris - 59500 - DOUAI - France


M. PATRICK D'AUBREBY - 145 RUE DU FAUBOURG DE PARIS - 59500 - DOUAI - France


Publication - Publication le 3 mars 2017 au BOPI 2017-09

Enregistrement sans modification - Publication le 2 juin 2017 au BOPI 2017-22

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.